TS (Verantwortlichkeitsmarke 4114)

Marque suisse · 328954 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328954
Numéro de demande
06561/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TS (Verantwortlichkeitsmarke 4114) ((fig.))
Déposée
28 sept. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
14 avr. 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren und Uhren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 14 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 14.04.1984

Parties

Titulaire

Bijouterie Schertenleib

Bahnhofstrasse 23 c, 3800 Interlaken

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.