N

Marque suisse · 328958 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328958
Numéro de demande
06565/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
N ((encadré, poinçon de maître 4119)) ((fig.))
Éléments verbaux
N ((encadré, poinçon de maître 4119))
Déposée
17 oct. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
14 avr. 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 14 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 14.04.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.