Marque figurative

Marque suisse · 328967 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328967
Numéro de demande
06608/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 nov. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
14 avr. 1984
Radiée
9 juin 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade, Pralinés, nicht-medizinisches Konfekt, Rahmkaramelle, Biskuits, Schokoladenprodukte und Snacks.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.06.2024

    Publié dans Swissreg le 09.06.2024

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  4. 27 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.11.2012

  5. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 10 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  7. 9 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  8. 9 oct. 1990

    Mandataire radié

    Mandataire
    K. Baumgartner und R. George, Advokatur und Notariat, Aarbergergasse 21, 3011 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

2 entrées antérieures
  1. 21 oct. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh plc, GB- York, Royaume-Uni → Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1987

  2. 14 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 14.04.1984

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.