LES MATELOTS

Marque suisse · 328997 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328997
Numéro de demande
03472/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 juin 1983
Enregistrée
19 mars 1984
Publiée
14 avr. 1984
Protégée jusqu’au
16 juin 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Waadtländer Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  2. 6 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.12.2013

  3. 3 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

  4. 29 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  5. 29 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  6. 14 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 14.07.2003

  7. 14 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 14.04.1984

Parties

Titulaire

Coop-Gruppe Genossenschaft

Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.