KUGELVLIES

Marque suisse · 329026 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329026
Numéro de demande
05310/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 sept. 1983
Enregistrée
19 mars 1984
Publiée
16 avr. 1984
Protégée jusqu’au
21 sept. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Tapis et revêtements de sol

Textilstoffe, insbesondere Vorhangstoffe, Möbelstoffe, Bekleidungsstoffe, Futterstoffe, Wandbehänge (Tapeten), Teppiche, Matten, Linoleum und andere Waren, die als Fussbodenbelag dienen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Breveteam AG, Gartenstrasse 2, 6300 Zug → Breveteam AG, Industriestrasse 10, 3185 Schmitten

    Publié dans Swissreg le 14.03.2023

  2. 7 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 28 janv. 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Breveteam AG, Postfach 758, 6300 Zug → Breveteam AG, Gartenstrasse 2, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.01.2019

  4. 10 avr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

  5. 23 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  6. 16 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 16.04.1984

Parties

Titulaire

Fabromont AG

3185 Schmitten

Mandataire

Breveteam AG

Industriestrasse 10, 3185 Schmitten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.