ARVAL

Marque suisse · 329099 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329099
Numéro de demande
06295/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 nov. 1983
Enregistrée
19 mars 1984
Publiée
17 avr. 1984
Radiée
30 mai 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Concentrés et dérivés de végétaux de toutes sortes pour usage cosmétique, arômes, essences pour la préparation de parfums, parfumerie, parfums, produits cosmétiques, produits biologiques, à savoir dérivés de fruits, de légumes, de racines, de rhizomes, d'écorces, de bois, de feuilles, de fleurs, d'herbes et de graines, extraits placentaires pour usage cosmétique et pharmaceutique, huiles d'origine végétale et animale pour usage cosmétique et pharmaceutique, produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.05.2024

    Publié dans Swissreg le 30.05.2024

  2. 10 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2013

  3. 28 août 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

  4. 7 mars 2011

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Biologiques Arval SA, 1964 Châteauneuf-Conthey → Experta S.r.l., Via Melchiorre Gioia 66, 20125 Milano, Italie
    Mandataire
    Dr. Ute Bugnion, BUGNION BALLANSAT EHRLER, 6, rue de Rive, Case postale 3143, 1211 Genève 3 → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2011

  5. 23 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion, Wagner-Mesciacia & Associés, 4, rue du Conseil-Général, 1204 Genève → Dr. Ute Bugnion, BUGNION BALLANSAT EHRLER, 6, rue de Rive, Case postale 3143, 1211 Genève 3

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  6. 27 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Biologiques, Arval S.A., 1964 Châteauneuf-Conthey → Sunval SA, Sion
    Mandataire
    Dr. Ute Bugnion, 14, rue du Rhône, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  7. 27 sept. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sunval SA, Sion → Laboratoires Biologiques Arval SA, 1964 Châteauneuf-Conthey
    Mandataire
    Bugnion, Wagner-Mesciacia & Associés, 4, rue du Conseil-Général, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  8. 1 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003

4 entrées antérieures
  1. 7 juin 1996

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Ute Rüede-Bugnion, 13, quai de l'Ile, Case postale 5245, 1211 Genève 11 → Dr. Ute Bugnion, 14, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996

  2. 8 janv. 1992

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoires biologiques, Arval S.A. Sion, 23, Petit-Chasseur, 1950 Sion → Laboratoires Biologiques, Arval S.A., 1964 Châteauneuf-Conthey

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992

  3. 8 janv. 1992

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dres Rüede & Rüede, Florastrasse 11, Postfach 623, 8024 Zürich → Dr. Ute Rüede-Bugnion, 13, quai de l'Ile, Case postale 5245, 1211 Genève 11

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992

  4. 17 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 17.04.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.