FLEXSANI
Marque suisse · 329140 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329140
- Numéro de demande
- 06818/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 nov. 1983
- Enregistrée
- 19 mars 1984
- Publiée
- 18 avr. 1984
- Radiée
- 18 juin 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Tuyaux flexibles, renforcés de fil métallique tressé, avec raccords.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.06.2024
Publié dans Swissreg le 18.06.2024
- 4 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
- 20 oct. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanicount S.A., 1111 Lully-sur-Morges → SANICOUNT SA, 7, chemin du Chêne, Case postale, 1020 Renens VD
Publié dans la FOSC No 201 du 20.10.2003
- 20 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 201 du 20.10.2003
- 18 avr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 92 du 18.04.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.