CAVE SION D'ANZIER

Marque suisse · 329287 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329287
Numéro de demande
03519/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAVE SION D'ANZIER ((trois étoiles)) ((fig.))
Éléments verbaux
CAVE SION D'ANZIER ((trois étoiles))
Déposée
14 juin 1983
Enregistrée
20 mars 1984
Publiée
1 mai 1984
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de la région de Sion.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Cave d'Anzier S.A. Sion, 1950 Sion → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 1 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 01.05.1984

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.