SBN

Marque suisse · 329295 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329295
Numéro de demande
04599/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SBN ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 8134)) ((fig.))
Éléments verbaux
SBN ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 8134))
Déposée
5 avr. 1983
Enregistrée
20 mars 1984
Publiée
2 mai 1984
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 2 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 02.05.1984

Parties

Titulaire

Selberan Co. SDN. BHD.

6, Jalan Perusahaan Kiri, Kuala Lumpur, MY

Mandataire

Hans-Rudolf Freuler

8165 Oberweningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.