Marque figurative

Marque suisse · 329301 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329301
Numéro de demande
05041/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Signet)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Signet))
Déposée
1 sept. 1983
Enregistrée
20 mars 1984
Publiée
2 mai 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Handbücher für EDV-Applikationen; Programme enthaltende Datenträger.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 2 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 02.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.