Marque figurative
Marque suisse · 329301 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329301
- Numéro de demande
- 05041/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Signet)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Signet))
- Déposée
- 1 sept. 1983
- Enregistrée
- 20 mars 1984
- Publiée
- 2 mai 1984
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Handbücher für EDV-Applikationen; Programme enthaltende Datenträger.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 2 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 02.05.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.