CC
Marque suisse · 329403 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329403
- Numéro de demande
- 07093/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CC ((fig.))
- Déposée
- 25 août 1983
- Enregistrée
- 20 mars 1984
- Publiée
- 7 mai 1984
- Protégée jusqu’au
- 25 août 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.18, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Plumes à écrire en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal ¿ IP Team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 15 oct. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, Postfach 61, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal - IP team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 21 avr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Group legal ¿ IP Team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 11 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 1 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 11 août 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- CARTIER INTERNATIONAL N.V., Scharlooweg 33, Curaçao, Antilles néerlandaises → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, Postfach 61, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 11 déc. 2006
Transféré
- Titulaire
- Cartier International B.V., Herengracht 436, Amsterdam, Pays-Bas → CARTIER INTERNATIONAL N.V., Scharlooweg 33, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
4 entrées antérieures
- 27 févr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006
- 7 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003
- 7 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- Cartier (S.A.), 13, Rue de la Paix, Paris 2è, France → Cartier International B.V., Herengracht 436, Amsterdam, Pays-Bas
- Mandataire
- Interdica S.A., Grand'Place 16, 1701 Fribourg → Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 7 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 07.05.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.