dV (poinçon de maître 4129)

Marque suisse · 329406 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329406
Numéro de demande
07096/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
dV (poinçon de maître 4129) ((fig.))
Déposée
4 nov. 1983
Enregistrée
20 mars 1984
Publiée
7 mai 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 7 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 07.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.