Marque figurative
Marque suisse · 329425 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329425
- Numéro de demande
- 03995/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Pfeil, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Pfeil, eingerahmt))
- Déposée
- 18 juil. 1983
- Enregistrée
- 20 mars 1984
- Publiée
- 8 mai 1984
- Radiée
- 2 mars 2004
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- grau.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Druckereierzeugnisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004
- 8 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 08.05.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.