Marque figurative

Marque suisse · 329425 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329425
Numéro de demande
03995/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pfeil, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeil, eingerahmt))
Déposée
18 juil. 1983
Enregistrée
20 mars 1984
Publiée
8 mai 1984
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
grau.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Druckereierzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 8 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 08.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.