ZUCRITAM KUENSTLICHER SUESSSTOFF
Marque suisse · 329463 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329463
- Numéro de demande
- 05149/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 févr. 1984
- Enregistrée
- 3 avr. 1984
- Publiée
- 10 mai 1984
- Radiée
- 20 sept. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Künstliche Süssstoffe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 20.09.2024
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 11 nov. 2013
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Müller Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 11.11.2013
- 11 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2013
- 6 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003
- 22 mai 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Müller Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995
- 6 déc. 1991
Adresse modifiée
- Titulaire
- Schenk AG Stadtmühle Bern, Mühlenplatz 11, 13 und 15, 3011 Bern → Stadtmühle Schenk AG, Güterstrasse 54, 3072 Ostermundigen
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1991
- 10 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 10.05.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.