ZUCRITAM KUENSTLICHER SUESSSTOFF

Marque suisse · 329463 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329463
Numéro de demande
05149/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 févr. 1984
Enregistrée
3 avr. 1984
Publiée
10 mai 1984
Radiée
20 sept. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Künstliche Süssstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.09.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 20.09.2024

  2. 8 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  3. 11 nov. 2013

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Müller Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.11.2013

  4. 11 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.11.2013

  5. 6 oct. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003

  6. 22 mai 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Müller Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995

  7. 6 déc. 1991

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schenk AG Stadtmühle Bern, Mühlenplatz 11, 13 und 15, 3011 Bern → Stadtmühle Schenk AG, Güterstrasse 54, 3072 Ostermundigen

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1991

  8. 10 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 10.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.