LES CHAUMES

Marque suisse · 329561 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329561
Numéro de demande
07272/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 déc. 1983
Enregistrée
3 avr. 1984
Publiée
12 mai 1984
Protégée jusqu’au
13 déc. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.07.2023

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 11 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

  4. 14 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS (Cave de la Côte), 1111 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  5. 12 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004

  6. 1 déc. 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003

  7. 12 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 12.05.1984

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.