Marque figurative

Marque suisse · 329624 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329624
Numéro de demande
04390/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Palme, Schwerter)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Palme, Schwerter))
Déposée
29 déc. 1983
Enregistrée
3 avr. 1984
Publiée
14 mai 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés

Gold- und Metalluhren, Schmuckstücke aller Art mit gefassten Edelsteinen und Brillanten, Imitationsschmuck, Geschenkartikel aus Edelmetallen, Schreibgeräte aller Art aus Edelmetallen und unedlen Metallen, Hieb- und Stichwaffen aus unedlen Metallen und Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 14 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 14.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.