St. Hubert

Marque suisse · 329663 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329663
Numéro de demande
06444/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
St. Hubert ((étiquette, homme, chiens, fôret, cerf)) ((fig.))
Éléments verbaux
St. Hubert ((étiquette, homme, chiens, fôret, cerf))
Déposée
9 nov. 1983
Enregistrée
3 avr. 1984
Publiée
16 mai 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc d'Epesses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 16 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 16.05.1984

Parties

Titulaire

André Grand-Spycher

1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.