Marque figurative

Marque suisse · 329702 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329702
Numéro de demande
07108/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hirsch, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hirsch, eingerahmt))
Déposée
5 déc. 1983
Enregistrée
3 avr. 1984
Publiée
19 mai 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
205452
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Alkoholfreie Getränke jeder Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 21 févr. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mineralquelle Eglisau, Aktiengesellschaft, Untergasse, 8193 Eglisau → Mineralquelle Eglisau AG, Untergasse, 8193 Eglisau

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  3. 19 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.