DD (Verantwortlichkeitsmarke 4133)

Marque suisse · 329706 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329706
Numéro de demande
07294/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DD (Verantwortlichkeitsmarke 4133) ((fig.))
Déposée
5 déc. 1983
Enregistrée
3 avr. 1984
Publiée
19 mai 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 19 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.05.1984

Parties

Titulaire

Liliane Levy Dakkar Diamond

2502 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.