K
Marque suisse · 329712 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329712
- Numéro de demande
- 07306/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- K ((Pferd, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- K ((Pferd, eingerahmt))
- Déposée
- 13 déc. 1983
- Enregistrée
- 3 avr. 1984
- Publiée
- 19 mai 1984
- Radiée
- 3 août 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Veterinär-orthopädische Diagnose-Anlagen, Zubehöre, Auswerteeinrichtungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 21 août 1985
Transféré
- Titulaire
- Bruno Kägi, Juststrasse 56, 8706 Meilen → ST Sensortechnik AG, Obere Plessurstrasse 39, 7001 Chur
Publié dans la FOSC No 193 du 21.08.1985
- 19 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 116 du 19.05.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.