HAMEL

Marque suisse · 329714 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329714
Numéro de demande
07312/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HAMEL ((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
HAMEL ((Bild))
Déposée
15 déc. 1983
Enregistrée
3 avr. 1984
Publiée
19 mai 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
203015
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Spinnereimaschinen, Zwirnereimaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 19 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.05.1984

Parties

Titulaire

Carl Hamel Spinn- & Zwirnereimaschinen Aktiengesellschaft

Stickereistrasse 2, 9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.