SPANSET

Marque suisse · 329864 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329864
Numéro de demande
06810/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 nov. 1983
Enregistrée
18 avr. 1984
Publiée
25 mai 1984
Protégée jusqu’au
23 nov. 2033
Remarques
Durchgesetzte Marke.
mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
204019
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cordes, tentes et fibres brutes

Ladungshalterungen, wie mit Schnallen und Haken versehene Bänder, aus Metall, Kunststoff und textilen Werkstoffen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2023

  2. 17 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2013

  3. 24 avr. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Spanset Inter AG, Eichbüelstrasse 31, 8618 Oetwil am See → SpanSet Inter AG, Samstagernstrasse 45, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

  4. 23 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  5. 28 avr. 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Tergau & Pohl, Patentanwälte, Hefnersplatz 3, Postfach 9347, D-W-8500 Nürnberg 11, Allemagne (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  6. 8 déc. 1988

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Spanset Inter AG, St. Jakobs-Strasse 25, 4000 Basel → Spanset Inter AG, Eichbüelstrasse 31, 8618 Oetwil am See

    Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1988

  7. 8 déc. 1988

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Tergau & Pohl, Patentanwälte, Hefnersplatz 3, Postfach 9347, D-W-8500 Nürnberg 11, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1988

  8. 21 juil. 1984

    Rectifié

    Publié dans la FOSC No 168 du 21.07.1984

1 entrée antérieure
  1. 25 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 25.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.