CTC

Marque suisse · 329898 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329898
Numéro de demande
05076/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CTC ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
CTC ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
12 sept. 1983
Enregistrée
18 avr. 1984
Publiée
26 mai 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Anlagen für die Wärme-Erzeugung, -Verteilung, -Wiedergewinnung und -Übertragung sowie deren Teile und Zubehör, nämlich Regel-, Steuer- und Überwachungsgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 26 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 26.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.