CTC
Marque suisse · 329898 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329898
- Numéro de demande
- 05076/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CTC ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- CTC ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
- Déposée
- 12 sept. 1983
- Enregistrée
- 18 avr. 1984
- Publiée
- 26 mai 1984
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire
Anlagen für die Wärme-Erzeugung, -Verteilung, -Wiedergewinnung und -Übertragung sowie deren Teile und Zubehör, nämlich Regel-, Steuer- und Überwachungsgeräte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 26 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 26.05.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.