VAC

Marque suisse · 329914 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329914
Numéro de demande
05738/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VAC ((fig.))
Déposée
24 févr. 1984
Enregistrée
18 avr. 1984
Publiée
26 mai 1984
Radiée
18 sept. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Tissus · Vêtements et chaussures · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport

Couleurs, vernis, laques. Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils et instruments électriques pour le ménage et la cuisine, radio, TV, photographie, optique. Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Métaux précieux, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Livres, papeterie, machines à écrire, articles de bureau, cartes à jouer. Cuir, imitations de cuir et de peaux, sacs à main, malles, valises, parapluies. Meubles de tous genres. Ustensiles pour le ménage et la cuisine, instruments et matériel de nettoyage. Tentes, bâches, sacs de couchage et de touristes. Tissus, couvertures de lit et de table, literie. Vêtements, bottes, souliers et pantoufles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et articles à couvrir les fonds. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.09.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  2. 23 juin 2017

    Transféré

    Titulaire
    V.A.C. René Junod S.A., 115, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → RENsales International Sàrl, Route du Villars d'Avry 2, 1645 Le Bry

    Publié dans Swissreg le 23.06.2017

  3. 16 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2014

  4. 8 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.2003

  5. 17 déc. 1984

    Partiellement radié

    LPS
    Couleurs, vernis, laques. Parfumerie, cosmétiques. Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils et instruments électriques pour le ménage et la cuisine, radio, TV, photographie, optique. Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Métaux précieux, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Livres, papeterie, machines à écrire, articles de bureau, cartes à jouer. Cuir, imitations de cuir et de peaux, sacs à main, malles, valises, parapluies. Meubles de tous genres. Ustensiles pour le ménage et la cuisine, instruments et matériel de nettoyage. Tentes, bâches, sacs de couchage et de touristes. Tissus, couvertures de lit et de table, literie. Vêtements, bottes, souliers et pantoufles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et articles à couvrir les fonds. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport. → Couleurs, vernis, laques. Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils et instruments électriques pour le ménage et la cuisine, radio, TV, photographie, optique. Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Métaux précieux, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Livres, papeterie, machines à écrire, articles de bureau, cartes à jouer. Cuir, imitations de cuir et de peaux, sacs à main, malles, valises, parapluies. Meubles de tous genres. Ustensiles pour le ménage et la cuisine, instruments et matériel de nettoyage. Tentes, bâches, sacs de couchage et de touristes. Tissus, couvertures de lit et de table, literie. Vêtements, bottes, souliers et pantoufles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et articles à couvrir les fonds. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
    Classification internationale
    2-3,8-9,11,14-16,18,20-22,24-25,27-28 → 2-3,8-9,11,14-16,18,20-22,24-25,27-28

    Publié dans la FOSC No 295 du 17.12.1984

  6. 26 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 26.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.