Marque figurative

Marque suisse · 329928 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329928
Numéro de demande
06389/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
1 nov. 1983
Enregistrée
18 avr. 1984
Publiée
26 mai 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge, bleu et blanc.
Remarques
avec transmission de Société des Produits Nestlé S.A., Vevey Dépôt de la marque renouvelée: 03.11.1983
Renouvelle
200547
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Pâtes alimentaires, riz et mets de riz, produits de meunerie de céréales (excepté les fourrages), légumes, fruits, viandes, poissons volailles, tous produits précités également sous forme d'extraits, de gelées ou de conserves, ainsi que sous forme de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées. Laits frais ou en conserve, aliments laitiers en poudre, succédanés d'aliments laitiers, yogourts, produits de crèmes à base de lait, beurres, fromages, boissons non-alcooliques à base de lait; graisses et huiles alimentaires; oeufs; confitures, produits à tartiner à base de lait, sucre, fruits, viande ou de poisson; soupes, bouillons. Cacao, chocolat, bonbons et sucreries; miel et succédanés de miel, sucre; articles de confiserie et de pâtisserie, desserts-poudings; glaces comestibles et conserves de glaces comestibles; poudres et essences pour la préparation de glaces comestibles; thés et extraits de thés; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; sauces, arômes pour des buts alimentaires, épices. Jus de fruits, boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques. Aliments diététiques et aliments diététiques fortifiants, conserves alimentaires diététiques et plats cuisinés diététiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 22 déc. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Frisco-Findus S.A., 9400 Rorschach → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  3. 26 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 26.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.