MESANOR
Marque suisse · 329961 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329961
- Numéro de demande
- 06286/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 nov. 1983
- Enregistrée
- 30 mars 1984
- Publiée
- 28 mai 1984
- Radiée
- 28 mai 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Moteurs électriques et commandes électroniques de moteurs électriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.05.2024
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 16 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
- 3 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- INFRANOR HOLDING S.A., Place de la Gare 5, 1296 Coppet → Infranor Holding SA, Rue des Uttins 27, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 03.12.2009
- 31 oct. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Infranor SA, 5, place de la Gare, 1296 Coppet → INFRANOR HOLDING S.A., Place de la Gare 5, 1296 Coppet
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 1 déc. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Infranor S.A., Bâtiment Lacta, 1296 Coppet → Infranor SA, 5, place de la Gare, 1296 Coppet
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003
- 1 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003
- 9 janv. 1987
Transféré
- Titulaire
- MESA Marcel Etter S.A., place de la Gare, 1296 Coppet → Infranor S.A., Bâtiment Lacta, 1296 Coppet
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1987
- 28 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 28.05.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.