ACOMEL

Marque suisse · 329983 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329983
Numéro de demande
05688/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 oct. 1983
Enregistrée
2 mai 1984
Publiée
29 mai 1984
Radiée
3 mai 2024
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
200662
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Convertisseurs électriques, en particulier convertisseurs de fréquence, appareils pour la commande et l'alimentation de moteurs, moteurs électriques, moteurs à commutation électronique, appareils électriques pour alimenter les réseaux électriques, par exemple alimentation de secours.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.05.2024

    Publié dans Swissreg le 03.05.2024

  2. 27 nov. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Kollmorgen SA, Route de Renens 1, 1030 Bussigny-Lausanne → Kollmorgen Srl, Largo Brughetti 1/B2, 20813 Bovisio Masciago, Italie
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.11.2015

  3. 20 sept. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    DANAHER MOTION S.A., La Pierreire 2, 1029 Villars-Ste-Croix → Kollmorgen SA, Route de Renens 1, 1030 Bussigny-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.09.2013

  4. 20 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.09.2013

  5. 22 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 181 du 22.09.2003

  6. 22 sept. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 181 du 22.09.2003

  7. 10 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Warner Electric S.A., chemin du Dévent, 1024 Ecublens → DANAHER MOTION S.A., La Pierreire 2, 1029 Villars-Ste-Croix
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.2003

  8. 23 août 1990

    Transféré

    Titulaire
    Acomel S.A., 3-5 rue du Grand-Pré, Lausanne;, adresse pour la correspondance:, 59, rue de l'Industrie, 1030 Bussigny-près-Lausanne → Warner Electric S.A., chemin du Dévent, 1024 Ecublens

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990

1 entrée antérieure
  1. 29 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 124 du 29.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.