PAL
Marque suisse · 329997 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 329997
- Numéro de demande
- 06241/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 nov. 1983
- Enregistrée
- 2 mai 1984
- Publiée
- 30 mai 1984
- Radiée
- 2 juin 2024
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 200668
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Constructions tubulaires, à savoir étayages et échafaudages et leurs éléments.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.06.2024
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 31 oct. 2013
Transféré
- Titulaire
- Jacques Alberti, 11, chemin Champ-Soleil, Le Mont-sur-Lausanne;, adresse pour la correspondance:, 1, avenue E.-Rambert, 1005 Lausanne → PAL Solutions SA, Rue Bellevue 5, 2206 Les Geneveys-sur-Coffrane
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
- 31 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 24 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 30 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 125 du 30.05.1984
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.