b SET

Marque suisse · 330118 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330118
Numéro de demande
07142/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
b SET ((Quadrat, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
b SET ((Quadrat, schwarzer Hintergrund))
Déposée
30 mars 1984
Enregistrée
4 mai 1984
Publiée
4 juin 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Werkzeugmaschinen und Zubehör zu diesen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 4 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 04.06.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.