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Marque suisse · 330120 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330120
Numéro de demande
07153/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((cadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((cadré, fond noir))
Déposée
9 déc. 1983
Enregistrée
4 mai 1984
Publiée
4 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 4 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 04.06.1984

Parties

Titulaire

Suframex S.A.

4, chemin des Bourdons, 2533 Evilard

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.