O MARQUE DE FABRIQUE

Marque suisse · 330122 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330122
Numéro de demande
07158/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
O MARQUE DE FABRIQUE ((ancre)) ((fig.))
Éléments verbaux
O MARQUE DE FABRIQUE ((ancre))
Déposée
9 déc. 1983
Enregistrée
4 mai 1984
Publiée
4 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
201392
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabacs bruts, à fumer, à priser, à chiquer, cigares, cigarettes, papier à cigarettes, extrait de tabac concentré, nicotine et ses composés chimiques, tous autres produits du tabac.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 12 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et, Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, F-75 007 Paris, France → Meccarillos Suisse, 35, Rue Glesener, L-1631 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FOSC No 118 du 12.06.1994

  3. 22 mai 1991

    Transféré

    Titulaire
    Rinsoz & Ormond S.A., 1, rue du Collège, 1800 Vevey → Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et, Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, F-75 007 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991

  4. 4 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 04.06.1984

Parties

Titulaire

Meccarillos Suisse

35, Rue Glesener, L-1631 Luxembourg, LU

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.