Marque figurative

Marque suisse · 330311 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330311
Numéro de demande
07591/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Indianer mit Pfeife, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Indianer mit Pfeife, eingekreist))
Déposée
23 déc. 1983
Enregistrée
7 mai 1984
Publiée
16 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
203785
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Zigaretten sowie Tabakwaren aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 22 août 1986

    Transféré

    Titulaire
    American Brands, Inc., 245 Park avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 194 du 22.08.1986

  4. 16 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 16.06.1984

Parties

Titulaire

Batmark, Inc.

1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), US

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.