Ha armeLLin

Marque suisse · 330328 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330328
Numéro de demande
07637/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Ha armeLLin ((fig.))
Déposée
29 déc. 1983
Enregistrée
7 mai 1984
Publiée
16 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine

Machines à café à usage professionnel et à usage domestique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 29 déc. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Armellin La San Marco S.A., chemin de la Tuilière, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Armellin S.A., Chemin de la Tuilière, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

  3. 16 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 16.06.1984

Parties

Titulaire

Armellin S.A.

Chemin de la Tuilière, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.