MODULEN

Marque suisse · 330335 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330335
Numéro de demande
00007/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 janv. 1984
Enregistrée
8 mai 1984
Publiée
16 juin 1984
Protégée jusqu’au
3 janv. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Substances diététiques pour l'alimentation entérale.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2023

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 6 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2014

  4. 16 févr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  5. 24 sept. 1984

    Partiellement radié

    LPS
    Aliments et boissons diététiques pour enfants et malades; aliments et boissons diététiques à usage médical. → Substances diététiques pour l'alimentation entérale.
    Classification internationale
    5 → 5

    Publié dans la FOSC No 223 du 24.09.1984

  6. 16 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 16.06.1984

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.