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Marque suisse · 330374 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330374
Numéro de demande
00154/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 janv. 1984
Enregistrée
8 mai 1984
Publiée
16 juin 1984
Radiée
25 août 2014
Motif
Non prolongée
Renouvelle
202099
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.08.2014

  2. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  3. 13 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004

  4. 20 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.2003

  5. 16 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 16.06.1984

Parties

Titulaire

Cave Bourgeois SA

Bourgeois Vins SA

Barrat 14, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.