Marque figurative

Marque suisse · 330534 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330534
Numéro de demande
07648/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((Schlüssel, Auge)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schlüssel, Auge))
Déposée
27 déc. 1983
Enregistrée
9 mai 1984
Publiée
20 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schlösser, Schlüssel und Schlosszubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 20 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 20.06.1984

Parties

Titulaire

Verband Schweizerischer Schloss- und Beschlägefabrikanten

Dornacherstrasse 27, 4601 Olten

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.