Marque figurative

Marque suisse · 330548 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330548
Numéro de demande
07818/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Amboss, Rechteck, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 8162)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Amboss, Rechteck, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 8162))
Déposée
23 déc. 1983
Enregistrée
9 mai 1984
Publiée
21 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck und andere Erzeugnisse aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 21 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 21.06.1984

Parties

Titulaire

Kupittaan Kulta Oy

Teollisuuskatu 16, Turku 52, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.