Marque figurative

Marque suisse · 330582 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330582
Numéro de demande
00150/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cercle)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cercle))
Déposée
17 janv. 1984
Enregistrée
9 mai 1984
Publiée
22 juin 1984
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
202124
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Roulement à billes en acier au chrome.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 22 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 22.06.1984

Parties

Titulaire

Roulements Miniatures S.A.

Eckweg 8, 2504 Bienne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.