Marque figurative
Marque suisse · 330614 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 330614
- Numéro de demande
- 00422/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4146)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4146))
- Déposée
- 12 déc. 1983
- Enregistrée
- 9 mai 1984
- Publiée
- 25 juin 1984
- Radiée
- 3 août 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 25 juin 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 25.06.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.