Marque figurative

Marque suisse · 330616 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330616
Numéro de demande
00424/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((flèche, poinçon de maître 4150)) ((fig.))
Éléments verbaux
((flèche, poinçon de maître 4150))
Déposée
13 déc. 1983
Enregistrée
9 mai 1984
Publiée
25 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 25 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 25.06.1984

Parties

Titulaire

Hadra S.A.

5, rue Ernest Schüler, 2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.