TC (poinçon de maître 4147)
Marque suisse · 330620 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 330620
- Numéro de demande
- 00428/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TC (poinçon de maître 4147) ((fig.))
- Déposée
- 23 déc. 1983
- Enregistrée
- 9 mai 1984
- Publiée
- 25 juin 1984
- Radiée
- 3 août 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 25 juin 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 25.06.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.