Marque figurative

Marque suisse · 330639 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330639
Numéro de demande
00528/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 févr. 1984
Enregistrée
9 mai 1984
Publiée
26 juin 1984
Radiée
8 sept. 2014
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
202430
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils, instruments et dispositifs d'enregistrement, reproduction, transmission ou réception des sons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2014

  2. 20 août 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007

  3. 15 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004

  4. 9 août 1993

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pathé Marconi Emi (S.A.), 36, Rue Pierret, Neuilly-sur-Seine, France → EMI France, 41-43, Rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux, France

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  5. 9 août 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  6. 26 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 26.06.1984

Parties

Titulaire

EMI France

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.