MEDISET
Marque suisse · 330654 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 330654
- Numéro de demande
- 02426/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MEDISET ((fig.))
- Déposée
- 25 avr. 1984
- Enregistrée
- 1 juin 1984
- Publiée
- 27 juin 1984
- Radiée
- 19 nov. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- bleu, noir et blanc.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Boîtes pour la distribution de médicaments.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 18 juin 2014
Mandataire radié
- Mandataire
- Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 23 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 30 oct. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2012
- 31 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- Item Development AB, Stocksund, Suède → Dosett AB, Barnhusgatan 4, 111 23 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 21 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.09.2010
- 19 avr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 19.04.2004
- 7 oct. 1985
Transféré
- Titulaire
- Kjell Moe, Stockbyvägen 3A, Stocksund, Suède → Item Development AB, Stocksund, Suède
Publié dans la FOSC No 233 du 07.10.1985
1 entrée antérieure
- 27 juin 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 27.06.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.