CB
Marque suisse · 330681 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 330681
- Numéro de demande
- 05640/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CB ((fig.))
- Déposée
- 8 juil. 1983
- Enregistrée
- 1 juin 1984
- Publiée
- 28 juin 1984
- Protégée jusqu’au
- 8 juil. 2033
- Remarques
- avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 07.10.1983
- Renouvelle
- 198733
- Classification de Vienne
- 02.09.10, 27.05.01, 27.05.05, 27.05.22
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Armes et feux d’artifice
Gicleurs pour brûleurs à mazout; pulvérisateur à eau; vannes hydrauliques, vannes à eau; appareils optiques; appareils électriques pour le ménage; armes et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 24 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
- 12 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004
- 28 juin 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 148 du 28.06.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.