Marque figurative

Marque suisse · 330694 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330694
Numéro de demande
06668/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
22 nov. 1983
Enregistrée
1 juin 1984
Publiée
29 juin 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Apparate und Instrumente für die Nachrichtentechnik, elektrische Materialien und Halbleiterstromkreisbauteile, Diktiergeräte, Rechenmaschinen, Mikrocomputer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 21 avr. 1986

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kabushiki Kaisha Suwa Seikosha, 4-1, Nishi-Shinjuku, 2-chome, Shinjuku-ku, Tokio, Japon → Seiko Epson Kabushiki Kaisha, (Seiko Epson Corporation), 4-1, Nishi-Shinjuku, 2-chome, Shinjuku-ku, Tokio, Japon

    Publié dans la FOSC No 90 du 21.04.1986

  3. 29 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 29.06.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.