Marque figurative

Marque suisse · 330745 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330745
Numéro de demande
00546/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((couronne, raisins, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((couronne, raisins, encadré))
Déposée
7 févr. 1984
Enregistrée
1 juin 1984
Publiée
4 juil. 1984
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 4 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 04.07.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.