Marque figurative

Marque suisse · 330763 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330763
Numéro de demande
00866/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((oeil, poinçon de maître 4161)) ((fig.))
Éléments verbaux
((oeil, poinçon de maître 4161))
Déposée
27 déc. 1983
Enregistrée
1 juin 1984
Publiée
4 juil. 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 8 sept. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Yvette Nahmias, 114, rue du Rhône, 1204 Genève → Nahmias S.A., 114, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1994

  3. 4 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 04.07.1984

Parties

Titulaire

Nahmias SA

Nahmias S.A.

114, rue du Rhône, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.