Marque figurative
Marque suisse · 330784 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 330784
- Numéro de demande
- 00924/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((tête de loup)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((tête de loup))
- Déposée
- 17 févr. 1984
- Enregistrée
- 1 juin 1984
- Publiée
- 5 juil. 1984
- Radiée
- 29 nov. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 203522
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Acier.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 2 août 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- British Steel Limited, 9, Albert Embankment, London S.E. 1, Royaume-Uni → Corus UK Limited, 30, Millbank, London SW1 4WY, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2004
- 22 mars 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- British Steel PLC, 9, Albert Embankment, GB- London S.E.1, Royaume-Uni → British Steel Limited, 9, Albert Embankment, London S.E. 1, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 25 mai 1989
Transféré
- Titulaire
- British Steel Corporation, 9, Albert Embankment, GB- London S.E.1, Royaume-Uni → British Steel PLC, 9, Albert Embankment, GB- London S.E.1, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 99 du 25.05.1989
- 5 juil. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 05.07.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.