GASOX

Marque suisse · 330850 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330850
Numéro de demande
06954/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 nov. 1983
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
7 juil. 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules

Schadstoffreduktionsgerät für Verbrennungsmotoren und Heizungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 7 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 07.07.1984

  3. 7 juil. 1984

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Dreher & Partner AG, Fähnlibrunnenstrasse 5, Postfach, 8700 Küsnacht ZH → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 156 du 07.07.1984

Parties

Titulaire

SVB 3 S.A.

18, parc Château-Banquet, 1202 Genf

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.