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Marque suisse · 330864 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330864
Numéro de demande
07434/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 1983
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
7 juil. 1984
Protégée jusqu’au
20 déc. 2033
Remarques
Avec modification de l'indication des produits.
Renouvelle
202776
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres étanches et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2023

  2. 19 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2013

  3. 13 juin 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mido G. Schaeren & Co. S.A., 9, route de Boujean, 2500 Biel → Mido AG (Mido SA) (Mido Ltd), chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005

  4. 10 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003

  5. 23 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999

  6. 20 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997

  7. 7 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 07.07.1984

Parties

Titulaire

MIDO AG

Mido AG (Mido SA) (Mido Ltd)

chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.